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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Baron d'Escalin
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Château Destin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Destin
Baron d'Escalin, SAS

Numéro de dépôt :
3935117
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
Château Destin de Baron d\'Escalin

Présentation de la marque Château Destin

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Baron d'Escalin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Destin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Baron d'Escalin domicilié(e) 980 route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 265 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baron d'Escalin, M. Verspeelt Michel domicilié(e) 980 route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France.

La marque Château Destin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Destin est expirée depuis le 18 juillet 2022.

Baron d'Escalin a également déposé les autres marques suivantes : La Réale , LE VIEUX MICOCOULIER , LE BOIS DES MATTES


Baron d'Escalin, SAS - 980 route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France - SIREN 511265746


Baron d'Escalin, M. Verspeelt Michel - 980 route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Vins bénéficiant de l'AOP Grigan-les-Adhémar.